Marque enregistrée - Marque en vigueur

Music Intelligence
HorseCom SAS

Numéro de dépôt :
4453610
Date de dépôt :
16/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2028
Music Intelligence de HorseCom

Présentation de la marque Music Intelligence

Déposée par voie électronique le 16 mai 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HorseCom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Music Intelligence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HorseCom domicilié(e) 17 Rue Claude Bloch - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICOSA, Madame Anna CLUZEAU domicilié(e) 83 Avenue Denfert-Rochereau - 75014 - PARIS - France.

La marque Music Intelligence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Music Intelligence arrivera à expiration en date du 16 mai 2028.

HorseCom a également déposé les autres marques suivantes : la musique comme cinquième aide naturelle , équitation augmentée , HORSECOM , (Marque figurative)


HorseCom SAS - 17 Rue Claude Bloch - 14000 - CAEN - France


ICOSA, Madame Anna CLUZEAU - 83 Avenue Denfert-Rochereau - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ou des données; Amplificateurs; Récepteurs audio ; Récepteurs vidéo; Logiciels pour téléphones intelligents ou ordinateurs personnels; Appareils de lecture de sons numériques; Casques d'écoute; Casques pour téléphones portables; Casques d'écoute et de transmission ; Systèmes de haut-parleurs; Enceintes; Microphones; Transmetteurs et récepteurs sans fil ; Télécommandes ; Programmes d'ordinateurs; Logiciels téléchargeables et notamment logiciels téléchargeables pour la transmission, la lecture en transit et le téléchargement de musique ; applications mobiles ; Logiciels pour la mesure du bien-être ;

Service d'équitation en musique ; Service d'éducation combinée du cavalier et du cheval ; Éducation notamment éducation à l'équitation et au dressage de chevaux; Divertissement, notamment divertissement équestre; Activités sportives et culturelles; Services de consultation en matière de formation en remise en forme physique ; consultation en matière d’entraînement sportif ; mise à disposition d’équipement pour entraînements sportifs ; Education, formation, consultation et entraînement dans les domaines du bien-être et de la détente ; enseignement de soins pour animaux ; services d’entraînement physique pour animaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Logiciel-Service [SaaS] ; Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Informatique en nuage ; Stockage électronique de données ; Fourniture de logiciels destinés à être utilisés pour la transmission, la lecture en transit, et le téléchargement de musique, vidéos, et contenu audiovisuel; Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables pour la transmission, la lecture en transit et le téléchargement de musique, vidéos et contenu audiovisuel.